Chapitre 74 - Les mines et les carrières
L’exploitation des mines à ciel ouvert et des carrières a des effets très visibles sur l’environnement. La dégradation du site, la destruction de la végétation et la disparition de la faune indigène en sont les signes les plus marquants.
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Mines et carrières Cairnfo
2015.8.1 L’article 79 est applicable aux mines en cours d’exploitation et permet au préfet, en cas de menaces présentées par les travaux, de prescrire toute mesure destinée à la
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Loi sur les mines, les minières et les carrières (FranceArchives)
La substance exploitée ne suffit plus, à elle seule, à définir une mine, le mode d’exploitation est désormais pris en compte. Sont ainsi distinguées les « mines », les « minières » à ciel ouvert
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Carrières et mines : ce qu'il faut savoir - Alexia
2015.8.20 Les mines sont utilisées pour extraire des minerais ou matières énergétiques, tandis que les carrières servent à extraires des matériaux utilisés pour la construction.
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L'information géographique au service des Mines et
2023.3.20 La solution permet de répondre à des cas d'usages fréquents et spécifiques pour les Mines Carrières : Cartographie du terrain (orthomosaïque, Lidar Mesh 3D, Panorama 360°, Imagerie orientée, Modèle d'élévation),
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''Mémoires des mines et des carrières'', entretien avec Pierre Conil ...
Pour une carrière, le propriétaire du terrain est propriétaire de la substance et responsable de son devenir. Pour une mine, c’est l’État qui est propriétaire de la substance ; il donne une
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Mine ou carrière
Les notions de MINE et de CARRIÈRE sont des notions juridiques définies par le CODE MINIER. Ce qui fait la différence (selon ce code) c’est la substance extraite. Vous trouverez en bas de
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Dangers pour la santé des mines et carrières - ILO Encyclopaedia
2011.3.13 Le principal dangers aériens dans l'industrie minière comprennent plusieurs types de particules, des gaz d'origine naturelle, les gaz d'échappement des moteurs et
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Mines ou carrières : critères de définition - lemoniteur
Pour conclure qu'il ne s'agissait pas de carrière, le Conseil d'Etat se réfère au Code minier qui, dans ses articles 2 et 3, énumère les substances constituant les mines et dispose ensuite...
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